Sanctions

Amendes et suspension de prêts

Amendes et suspensions de prêt

Pour les lecteurs indélicats, il est possible d’appliquer des sanctions telles que des amendes ou des suspensions de prêt pour retards.

Le mode de calcul des amendes est déterminé par la bibliothèque, le calcul s’effectue sur le nombre de jours de retard multiplié par une amende forfaitaire journalière.

Application facultative d’une sanction financière pour les retards dans le retour des emprunts.

Le calcul s’effectue sur la base des paramètres intégrés dans les règles de prêts appliquées dans chaque type de cotisation.

REGISTAR multiplie le montant de base fixé par le nombre de jours de retard pour chaque exemplaire non rendu en temps utile.

Le montant des amendes calculées apparaît dans les messages du lecteur sous la forme d’une facture émise par REGISTAR (consultation sur l’écran de recherche public ou dans le dossier du lecteur).

Le lecteur peut prendre connaissance des amendes en cours sur l’écran de consultation mis à la disposition du public (OPAC) ou lors de son passage à la banque de prêt (émission d’un message pour retards).

Au moment d’un retour en retard un message propose à l’opérateur d’appliquer une amende ou une suspension (selon le choix) et une facture est automatiquement préparée pour édition. On enregistre son paiement au moment il est effectué par le lecteur.

Cette sanction permet d’interdire le prêt pour un nombre de jour calculé par rapport au nombre de jours de retard.
L’application d’une sanction (amende ou suspension de prêt) est facultative, au moment du retour, il sera proposé à l’opérateur d’appliquer ou non la sanction prévue.

Application facultative d’une privation de droit d’emprunt pendant une période calculée.

Le calcul s’effectue sur la base des paramètres intégrés dans les règles de prêts appliquées dans chaque type de cotisation.

REGISTAR multiplie le nombre de jours de retard par la nombre de jours de suspension pour obtenir le nombre jours pendant lequel le lecteur ne pourra plus faire d’emprunts. Toute tentative d’emprunt pendant cette période se solde par l’affichage d’un avertissement concernant la situation du lecteur.

Le lecteur peut prendre connaissance de la suspension en cours sur l’écran de consultation mis à la disposition du public (OPAC)ou lors de son passage à la banque de prêt (émission d’un message)